Michel Charton

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel Charton
Objet:
6. Membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles et des personnes
mentionnées à l'article L. 731-23 du code rural contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants du groupement
mentionné à l'article L. 752-14 du code rural
Titulaires
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
duree="trois ans"
JORFTEXT000000796084(source JORF)
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Charton (Michel)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
4 bis. Membres de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant du groupement
mentionné à l'article L. 752-14 du code rural
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
JORFTEXT000000239139(source JORF)
nomination
11 Septembre 200511/09/2005
De: Charton (Michel)
commissaire principal
Objet:
à recevoir, des juges d'instruction, des commissions rogatoires pendant la durée de leur affectation auprès des directions suivantes
Vosges
Groupe:
Commissions rogatoires pendant la durée de leur affectation auprès des directions suivantes
JORFTEXT000000543622(source JORF)
habilitation
20 Janvier 199320/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.